Conditions Générales de Vente (CGV) – La pelle Française

1. Informations légales

Éditeur du site : La pelle Française 
Adresse : 4 route du château 32170 Tasque
SIRET : 93859661600012
Email : lapellefrancaise@gmail.com
Responsable de la publication : Jonathan BENIS


2. Produits

Les produits proposés sur notre site sont fabriqués à la demande via notre partenaire Printful. Chaque article est unique et personnalisé selon votre commande.

Nous mettons tout en œuvre pour représenter fidèlement les couleurs, tailles et visuels des produits, mais de légères variations peuvent exister.

3. Commandes

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
La validation de la commande se fait par le paiement complet du prix indiqué.

Nous nous réservons le droit d’annuler ou refuser une commande pour motif légitime (ex : produit indisponible, problème de paiement, erreur de saisie).

4. Prix et paiement

  • Les prix sont indiqués en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables.

  • Les frais de livraison sont ajoutés au moment du paiement et varient selon la destination et le mode de livraison choisi.

  • Le paiement s’effectue via les moyens sécurisés proposés sur Shopify (carte bancaire, PayPal…).

5. Livraison

  • Les produits sont fabriqués à la demande. Délai moyen de production : 2 à 5 jours ouvrés.

  • Livraison :

    • France : 5 à 10 jours ouvrés

    • Europe : 7 à 15 jours ouvrés

    • International : 10 à 20 jours ouvrés selon le transporteur

  • Vous recevrez un numéro de suivi dès l’expédition.

6. Retours et remboursements

  • Conformément à notre politique : les produits fabriqués à la demande ne peuvent pas être retournés pour changement d’avis ou erreur de taille.

  • En cas de produit défectueux, endommagé ou perdu, contactez-nous dans les 14 jours suivant la réception avec photo du problème. Nous vous renverrons un nouvel article ou procéderons à un remboursement.

  • Plus d’informations sur notre page dédiée : Retour et remboursement 

7. Responsabilité

  • La pelle Française  n’est pas responsable des retards ou pertes liées aux transporteurs.

  • Nous ne pouvons être tenus responsables d’une mauvaise utilisation du produit ou d’une information incorrecte fournie par le client.

8. Propriété intellectuelle

  • Tous les contenus du site (textes, images, designs, logos) sont la propriété exclusive de La pelle Française  ou de Printful, sauf mention contraire.

  • Toute reproduction, copie ou utilisation sans autorisation est interdite.

9. Données personnelles

  • Vos données sont collectées uniquement pour le traitement des commandes et la communication liée à votre compte.

  • Conformément au RGPD, vous pouvez demander l’accès, la modification ou la suppression de vos données à tout moment à lapellefrancaise@gmail.com

10. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGV sont soumises à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents, sauf disposition légale contraire.